Déposée le 14 mars 2008 par l'association loi 1901 GRAND PAVOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « GRAND PAVOIS »
Le déposant est l'association loi 1901 GRAND PAVOIS domicilié(e) Avenue du Lazaret,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT CS40009 domicilié(e) 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Vente au détail et en gros dans les commerces et via des réseaux informatiques mondiaux d'embarcations, véhicules nautiques, pièces détachées, accessoires et articles pour embarcations et de vêtements, de chaussures et de compléments pour la pratique du nautisme et de la pêche. Organisation d'expositions et de salons à buts commerciaux et de promotion ; organisation d'expositions et de salons nautiques à buts commerciaux et de promotion ; gestion de lieux d'expositions à buts commerciaux et de promotion ; publicité par tout vecteur de communication, location d'espaces et de matériel publicitaires ; organisation de concours et de jeux dans un but promotionnel et publicitaire ; informations statistiques ; relations publiques ; abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment abonnements à des journaux, des revues, des publications, y compris électroniques et numériques ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données ; recueil de données dans un fichier central ; services de démonstration et d'exposition de produits et de services (à buts commerciaux ou promotionnel).
Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général ; édition et publication de textes autres que publicitaires, d'illustrations, et de publications, y compris de publications électroniques et numériques, d'annuaires, de photographies, organisation et conduite de séminaires, de conférences, de forums, de colloques et de cours ; production et/ou montage de programmes radiophoniques et/ou télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias ; services de loisirs ; informations en matière de loisirs, de divertissement ; activités sportives et culturelles, exploitation d'installations sportives ; organisation de compétitions sportives ; organisation de courses océaniques et d'escales de courses océaniques ; organisation de concours et de jeux en tous genres en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles ; location d'appareils audio, de bandes vidéo, de caméras vidéo ; chronométrage des manifestations sportives, mise à disposition d'installations sportives, services de reporters ; camps (stages) de perfectionnement sportif ; réservation de places de spectacles ; organisation d'événements et d'opérations de relations publiques (régates d'entreprises, baptêmes de bateaux exceptionnels…).
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